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Règlement

Le règlement, généralement basé sur le principe de la «livraison contre paiement» (Delivery versus Payment, DvP), correspond au transfert de propriété des titres et à leur échange. Ce principe entraîne le règlement de la transaction et est en général soutenu par un organisme de dépôt collectif (CSD ou ICSD).

Solution de règlement de SIX Swiss Exchange

SIX Swiss Exchange recourt à une solution de règlement intégrée, basée sur la coopération d'organismes de dépôt collectif reconnus. Ceux-ci interviennent dans le cadre d'un processus de traitement de données en continu (straight-through-processing). Vous trouverez des informations détaillées dans la Liste des organismes de dépôt collectif et de règlement reconnus.

Règlement bilatéral

Les transactions suivantes sont directement réglées par les deux parties au négoce ou leurs agents:

  • les transactions sur les valeurs mobilières non CCP

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Organisations de compensation et de règlement reconnues (anglais)