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Taxes

Les participants au négoce et les Reporting Members qui utilisent la plateforme de négoce SWXess doivent s'acquitter de diverses taxes.

De plus amples informations sur la réglementation des taxes de SIX Swiss Exchange figurent:

Parmi les taxes de participation figurent la taxe unique d'admission ainsi que les taxes annuelles périodiques. Pour les connexions directes, une taxe supplémentaire sera perçue.

Dans certaines circonstances, des taxes extraordinaires, telles que des taxes de surveillance ou d'enquête, doivent être acquittées.

Par ailleurs, SIX Swiss Exchange prélève une taxe au titre de toutes les transactions négoce effectué en bourse. Cette taxe inclut la taxe de déclaration. En acquittant les taxes pour le négoce, le participant est exonéré des taxes complémentaires dues au titre de ses chiffres d'affaires déclarés. Le montant de la taxe de négoce est calculé par transaction et par participant et dépend du volume d'affaires réalisé (valeur boursière; taxe ad valorem) et du nombre de transactions.

Pour divers segments de produits, SIX Swiss Exchange met à disposition des capacités de négoce dédiées mesurées en «quotes par seconde» (QPS), «transactions FIX par seconde» (FTPS) ou «transactions OUCH par seconde» (OTPS). SIX Swiss Exchange peut attribuer des capacités de négoce supplémentaires (QPS, FTPS ou OTPS) aux participants moyennant le versement d'une taxe de capacité mensuelle.