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Sponsored Foreign Shares

En novembre 2014, SIX Swiss Exchange a réintroduit le segment de négoce «Sponsored Foreign Shares», dans lequel les actions de Bourses étrangères reconnues sont admises au négoce.

Le segment de négoce «Sponsored Foreign Shares» permet à tous les participants de négocier des actions d'émetteurs étrangers dans le carnet d'ordres via la plateforme SWXess de SIX Swiss Exchange et de déclarer à SIX Swiss Exchange les transactions hors carnet d'ordres réalisées sur des actions étrangères. Notre site Internet présente une liste de toutes les «Sponsored Foreign Shares» admises au négoce.

Sponsors

Les sponsors sont des participants de négoce de SIX Swiss Exchange. Ils s'engagent à remplir les obligations de déclaration et de maintien des conditions prévues dans le règlement ainsi qu'à assurer la tenue de marché (market making). Si vous souhaitez devenir un sponsor ou en savoir plus sur le segment, n'hésitez pas à nous contacter.

Admission au négoce

Les sponsors peuvent demander auprès de SIX Exchange Regulation l'admission au négoce de titres de participation d'émetteurs étrangers disposant d'une cotation primaire à une Bourse reconnue par le Regulatory Board. Le «Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation sur le SIX Swiss Exchange-Sponsored Segment» peut être consulté en ligne.

Négoce

Les titres du segment de négoce «Sponsored Foreign Shares» sont négociés sur la partition 2 de l'On Book Matcher (OBM) «hors actions». Les heures de négoce sont de 09 h 00 à 17 h 30 HEC sans interruption (avec fixing de clôture de 17 h 20 à 17 h 30 HEC). La monnaie de négoce du segment Sponsored est le franc suisse (CHF). Tous les détails sont disponibles dans les Trading Guides.

Compensation et règlement

Les transactions en «Sponsored Foreign Shares» effectuées à SIX Swiss Exchange sont automatiquement réglées et ne sont pas décomptées via une contrepartie centrale (CCP). Le cycle de règlement pour les «Sponsored Foreign Shares» est de 2 jours ouvrés (T+2).

Réglementation

Deux directives ont été modifiées suite à l'introduction des «Sponsored Foreign Shares»: Directive 3: Négoce[pdf] (Annexe E - Sponsored Foreign Shares) et Instruction: Tarif relatif au négoce (Annexe D - Sponsored Foreign Shares).