L’harmonisation s’essouffle-t-elle?

Connaissances requises

• Familiarité avec la normalisation ISO 20022

Espérons que non! Certaines questions demeurent cependant; c’est pourquoi il est important d’examiner de plus près l’évolution actuelle de la Suisse, depuis le passage de la place financière suisse aux messages ISO 20022 dans le système SIC et à l’interface client-banque jusqu’à l’introduction de la QR-facture, en passant par le regroupement de différentes solutions pour former la plateforme eBill actuelle. Cela a conduit à l’adoption rapide d’EBICS comme interface standard et à un passage presque complet à l’IBAN. En Suisse, hormis le LSV+/BDD, pour lesquels divers anciens formats sont encore largement utilisés en plus des messages ISO 20022, le trafic des paiements repose presque exclusivement sur ISO – ISO 20022 pour les ordres et les rapports, ISO 19005-3 pour PDF/A-3 dans le cas de eBill, ISO 13616-2 pour l’IBAN – ou sur des standards industriels établis comme EBICS. L’une des rares exceptions est la Standard Creditor Reference, utilisée depuis 50 ans, pour laquelle les parties au paiement continuent principalement à utiliser la variante propriétaire (référence QRR), bien qu’une alternative soit disponible avec l’ISO 11649 Structured Creditor Reference. Toutefois, celle-ci est également incluse dans les nouvelles offres et les nouveaux messages. À cet égard, les acteurs suisses peuvent être fiers de ce qu’ils ont accompli.

Les choses avancent aussi au niveau mondial

La transition du réseau Swift vers la norme ISO 20022 pour les paiements est en cours, ce qui laisse espérer une plus grande harmonisation mondiale. L’espace de paiement SEPA, également important pour la Suisse, montre que ces progrès sont dans une certaine mesure possibles. Mais le calendrier récemment ajusté de Swift montre que la transition prendra encore du temps. En novembre 2025, l’accent sera mis sur les messages d’ordre (tels que TM103 et TM202), suivis des messages de recherche. La date de fin pour les messages de reporting (TM900/910, TM940/2, etc.), tout aussi importants dans le trafic des paiements, n’a pas encore été fixée. En Suisse, l’expérience a montré que seule la conversion à grande échelle permet de profiter pleinement des avantages et des nouvelles opportunités. Cependant, la conversion globale pose un défi majeur, notamment dans les réseaux où des cas particuliers sont établis depuis longtemps. Mais ce n’est que partie remise.

Les pays du G20 s’efforcent également de simplifier les transactions de paiement mondiales. Sous les auspices de la BRI, le Committee on Payments and Market Infrastructures (CPMI) a proposé de vastes mesures visant à baisser les prix et à améliorer l’accès du public. L’harmonisation des exigences de paiements au niveau des éléments de données ainsi qu’au niveau du traitement et de la disponibilité des participants du marché est un objectif central. La politique et les régulateurs vont dans cette direction. Parallèlement, HVPS+ s’engage également en faveur de l’harmonisation des infrastructures centrales et joue un rôle clé dans ce domaine.

Le prix

L’harmonisation et la normalisation ne sont pas gratuites. Les normes limitent la liberté des acteurs du marché, car ces derniers doivent suivre les règles et ne sont pas libres de déterminer les caractéristiques du produit. De plus, ils doivent prendre en charge des choses qui ne sont pas pertinentes pour eux ou pour leur clientèle. Un autre obstacle est que les réglementations locales ou régionales entrent souvent en conflit avec les efforts d’harmonisation au niveau supérieur.

En Europe, les réglementations à venir, telles que le règlement sur les paiements instantanés, auront un impact significatif sur les offres des établissements financiers. Par conséquent, les paiements SEPA doivent être traités différemment des autres paiements transfrontaliers. Les marchés concernés ne sont donc guère incités à poursuivre leur harmonisation. Quand les exigences de base sont à ce point différentes, peu importe que les conceptions soient elles aussi différentes. Les régulateurs régionaux peuvent donc entraver l’harmonisation globale.

Le bénéfice

La Suisse a échappé à une réglementation excessive. Les acteurs du marché sont relativement libres de décider quand et comment procéder à des ajustements. On avance souvent que l’excès de zèle et un comportement trop exemplaire génèrent des coûts inutiles. Toutefois, l’expérience a montré que plus vite on accomplit une chose, plus vite on peut se consacrer à une autre, comme de nouvelles perspectives ou de nouvelles offres. En outre, on a plus de temps pour effectuer des adaptations si nécessaire. Vous vous êtes sûrement déjà rendu à la gare ou à l’aéroport en avance pour pouvoir faire quelques achats avant votre voyage. Et n’est-il pas formidable que les clients apprécient un travail minutieux et de longue durée?

L’argument selon lequel le passage à une nouvelle version déclarée ou à une extension d’élément n’apporte rien est faux. L’harmonisation peut coûter plus cher si l’on n’utilise pas certaines fonctionnalités. Mais dans l’ensemble, il est plus bénéfique d’avancer ensemble. D’une part, on ne sait jamais quand un nouveau service sera nécessaire, et d’autre part, il est préférable pour tout le monde de ne pas avoir d’innombrables versions en parallèle. En fin de compte, cette efficacité accrue profite à tous les acteurs du marché. Les parties prenantes doivent donc reconnaître les avantages globaux d’une plus grande harmonisation et agir de manière pragmatique, économique et proportionnée, comme des coureurs de fond exemplaires qui savent gérer leur souffle.

Martin Walder
Head Billing & Payments Standards, SIX