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Frais de cotation

Le tableau ci-dessous donne un aperçu des principaux frais encourus lors de la cotation d'un Exchange Traded Product:

Émolument de base

Traitement du prospectus de cotation CHF 2'000

Émolument supplémentaire

Nouvel émetteur CHF 10'000
Monnaies de négoce supplémentaires CHF 1'000 par monnaie supplémentaire
Examen du prospectus de cotation stand-alone CHF 3'000
Prospectus de cotation avec renvoi au prospectus de cotation autorisé CHF 2'000
Examen du prospectus de cotation de programmes d'émission CHF 1'500

Émolument forfaitaire

Examen et enregistrement de programmes d'émission CHF 5'000
Examen de la mise à jour de programmes d'émission CHF 3'000

Maintien de la cotation

Émolument de base annuel pour 1 à 10 ETP CHF 3'000 par ETP
Émolument de base annuel pour 11 à 20 ETP CHF 1'500 par ETP
Émolument de base annuel pour 21 à 30 ETP CHF 1'000 par ETP
Émolument de base annuel dès 31 ETP CHF 500 par ETP

Le tarif relatif au Règlement de cotation est disponible sur le site internet de SIX Exchange Regulation à la rubrique Réglementation.