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Emprunts

Entreprises et corporations de droit public (Confédération, cantons, communes) recourent volontiers aux emprunts en tant que source de financement. Le débiteur d'un emprunt est également appelé émetteur . Les emprunts sont l'un des placements favoris des investisseurs, Dont le but est non seulement de récupérer le capital investi mais d'en retirer en plus un intérêt. Selon le niveau du prix d'achat et de vente, le rendement de l'investisseur sera plus ou moins élevé.

Les emprunts (également appelés emprunts, rentes, titres obligataires ou emprunts) sont des droits de créance. Celui qui achète un emprunt ne participe pas au capital propre (il n'obtient pas d'actions en contrepartie): il prête à l'émetteur des capitaux étrangers pour une période déterminée. Le risque lié aux emprunts est moindre que celui lié aux actions, mais il dépend de la solvabilité du débiteur. Leur rendement est toutefois limité.

Les emprunts peuvent être assortis d'une rémunération fixe ou variable (coupon) et leur durée et leurs modalités d'amortissement (remboursement) sont prédéfinies. Les formes particulières d'emprunt comme les emprunts à option et/ou les emprunts convertibles comptent parmi les produits cotés ou autorisés au négoce de la SIX Swiss Exchange.

Les emprunts se négocient en principe en valeurs nominales. Selon l'émetteur, la valeur nominale unitaire des émissions varie généralement entre CHF 1'000, CHF 5'000, CHF 10'000 et CHF 100'000. Les emprunts peuvent faire l'objet de placements privés ou encore cotés en bourse (cotation principale ou secondaire) ou admis au négoce. Dans le cas d'une cotation en bourse, l'émetteur a l'emprunt d'établir un prospectus d'émission. Ce prospectus, qui contient toutes les conditions importantes liées au droit de créance, en est la base légale.

Lors d'une offre publique (émission) avec cotation en bourse, on distingue deux phases:

Marché primaire On peut acheter un emprunt à son émission et le conserver jusqu'à son échéance. Dans le jargon boursier, on parle alors de marché primaire.
Marché secondaire On peut également acheter un emprunt après son émission et avant son échéance. Il sera alors question de marché secondaire. Celui-ci se déroule e bourse, offre et demande déterminant le cours de l'emprunt.

Outre la valeur nominale, le cours de l'emprunt à un moment donné est l'un des éléments majeurs qui incitent à acquérir un emprunt à la bourse. Le cours est indiqué en pourcents (p. ex. 100.24%).

Les emprunts présentent, en tant que titres rémunérés, deux caractéristiques principales, à savoir le paiement d'intérêts et la matérialisation de fonds de tiers.

Le paiement d'intérêts, contrepartie de la mise à disposition de capital

Parce qu'il met des fonds à disposition, l'investisseur est dédommagé par des intérêts versés annuellement. S'agissant des emprunts à coupon zéro, ce dédommagement passe en général par un cours d'émission réduit.

Le taux d'intérêt appliqué dépend de la durée de l'emprunt, de la situation des marchés financiers à la date d'émission et de la solvabilité de la société concernée. On entend par «solvabilité» la capacité de paiement de l'émetteur, laquelle peut être plus ou moins bonne. Le taux d'intérêt est soit fixe jusqu'au terme de l'emprunt, soit révisable annuellement à la date de règlement des intérêts.

En général, à l'échéance, le débiteur rembourse au créancier le montant nominal intégral de l'emprunt. On parle aussi d'amortissement. Si l'emprunt est revendue en bourse avant l'échéance, l'amortissement se fait au profit de l'investisseur qui en est détenteur à l'échéance. Le mode de calcul du cours d'une emprunt est présenté à la rubrique Evaluation des emprunts.

Les emprunts, matérialisation des fonds de tiers

Les emprunts sont des fonds de tiers et non pas du capital propre mis à disposition de l'entreprise, contrairement à ce qui se passe avec l'achat d'actions. La différence s'exprime de plusieurs manières:

  • L'emprunt est rémunérée indépendamment de la réussite de l'entreprise.
  • Elle est remboursable par l'émetteur, car le montant apporté en capital et comparable à un prêt;
  • En cas de liquidation de l'entreprise, les détenteurs d'emprunts sont les premiers à pouvoir réclamer leur argent dans la masse de la faillite et se trouvent donc privilégiés par rapport aux actionnaires.

Toutefois, contrairement aux actions, les emprunts ne confèrent pas de droits sociaux (participation à l'assemblée générale, droits de vote et d'élection).