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Directives

Les archives contiennent la réglementation relative aux participants de SIX Swiss Exchange qui a été abrogée le 31 mars 2010 dans le cadre de la révision totale.

NombreDirectiveDownload
01 Heures de bourse et de clearing
03 Obligation de traiter en bourse
04 Les ordres et quotes
08 Situations de marché extraordinaires
09 Situations d'urgence
10 Obligation d'annoncer les transactions
11 Obligation d'annoncer les transactions de bloc sensibles
13 Examen de négociateur
14 Admission des négociateurs à la SIX Swiss Exchange
15 Procédure en cas d'erreurs de transactions (mistrades)
16 Taxes
17 Utilisation d'informations relatives au marché transmises par l'intermédiaire de la plateforme de négoce SWXess
18 Market making sur le SIX Swiss Exchange - Sponsored Segment
19 Recouvrement du droit de timbre de négociation auprès des participants ayant leur siège à l'étranger (Remote members)
20 Négoce sur une ligne séparée
22 Dispositions d'exécution relatives à l'interdiction des manipulations de marché
23 Connectivité
24 Clearing & Settlement

La directive 21 a été abrogée le 1er octobre 2005.
Les directives 2, 5, 6, 7 et 12 ont été abrogées le 11 novembre 2005.