Paiements étrangers avec ISO 20022

Connaissances requises

• Bases du système des banques correspondantes  
• Connaissance de l’écosystème Swift

Les paiements étrangers sont des virements dans le trafic des paiements sans numéraire, dans lesquels le compte de la partie payante est tenu dans un pays autre que celui de la partie bénéficiaire. La passation et le traitement de tels ordres de paiement étrangers se font par le biais de systèmes de paiement transfrontaliers. La plupart de ces systèmes, en particulier le réseau Swift, traitent jusqu’à présent les messages TM Swift datant des années 70. La plupart de ces systèmes sont en train de passer aux nouveaux messages Swift MX, qui sont conformes à la norme internationale ISO 20022, dans le cadre de la normalisation globale du trafic des paiements. Cela a un impact significatif sur les banques commerciales et les banques correspondantes actives à l’échelle internationale, qui doivent donc faire passer à grands frais leurs systèmes de trafic des paiements internationaux à la norme ISO 20022.

Le rôle de la banque correspondante

Les paiements transfrontaliers sont généralement traités par les banques correspondantes. Cela se produit souvent au travers d’une plus longue chaîne de banques correspondantes avec des intermédiaires dans différents pays.

Une banque correspondante sert donc de lien entre les établissements financiers nationaux et étrangers. Elle détient des avoirs appartenant à d’autres banques avec lesquelles elle fournit des services de paiement et d’autres services à titre d’intermédiaire ou de mandataire. Par exemple, elle créditera à la partie bénéficiaire – si elle est elle-même la banque qui gère le compte – des paiements de la banque donneur d’ordre ou transmettra des paiements à la banque tenant le compte de la partie bénéficiaire.

Les banques domestiques utilisent les services des banques correspondantes pour accéder aux marchés financiers étrangers et servir leur clientèle internationale sans avoir à ouvrir des succursales à l’étranger. Cela leur permet de traiter des transactions initiées ou conclues à l’étranger.

Les paiements transfrontaliers sont traités dans le cadre de relations avec les banques correspondantes via des comptes dits loro/nostro:

• les banques correspondantes domestiques tiennent des comptes loro dans la monnaie nationale pour les établissements de crédit correspondant avec elles;
• les banques correspondantes sises à l’étranger tiennent pour les banques domestiques des comptes nostro en monnaie étrangère.

Passage des messages TM à ISO 20022

Depuis 50 ans, les banques correspondantes échangent des messages TM via le réseau Swift. À partir du 20 mars 2023, une phase de migration de près de trois ans commencera, dans laquelle les deux formats, c’est-à-dire les messages TM existants et les nouveaux messages MX, sont autorisés (phase Swift Co-ex). D’ici novembre 2025, tous les 11 000 établissements financiers affiliés devront être en mesure de recevoir, de traiter et de transmettre des messages MX, les messages TM n’étant plus pris en charge pour le trafic des paiements et le reporting de compte.

L’opération de correspondance transfrontalière la plus simple est un paiement d’une partie payante de la banque domestique à une partie bénéficiaire de la banque correspondante dans un autre pays.

Si le créancier a une relation de compte bilatérale directe avec la banque correspondante, le transfert des informations de paiement et des instructions de règlement entre les banques s’effectue dans un flux de message ISO 20022 à l’aide d’un seul pacs.008. Toutefois, dans la plupart des cas, la banque de la partie payante n’a pas de relation de compte bilatérale directe avec la banque de la partie bénéficiaire étrangère. Dans ce cas, il est nécessaire de trouver une chaîne d’une ou de plusieurs banques intermédiaires afin de transférer les fonds à la banque destinataire. Il existe deux façons d’acheminer une transaction de banque correspondante sur le réseau Swift: la méthode sérielle et la méthode de couverture.

La méthode sérielle et la méthode de couverture

La méthode sérielle implique l’envoi d’un message pacs.008 de la banque source à la banque destinataire via une ou plusieurs banques intermédiaires. Cette méthode n’est qu’une concaténation étendue de transactions simples entre deux banques, chaque paire entretenant une relation de compte directe. Les informations de paiement et les instructions de règlement sont transférées ensemble dans le message pacs.008 et il existe une relation de compte directe entre chaque paire de banques connectée dans la chaîne de paiement.

La méthode de couverture découple le flux d’informations du paiement de son traitement. Le message pacs.008 contenant les informations de paiement est envoyé directement via le réseau Swift de la banque source à la banque destinataire, tandis que l’instruction de règlement (le paiement de couverture) est transmise via des banques intermédiaires avec des relations de banque correspondante sous forme de pacs.009 COV. En général, la méthode de couverture est considérée comme plus rapide. Cependant, elle repose sur deux flux distincts qui doivent être coordonnés.

Pour s’assurer que les 11 000 banques qui doivent passer des messages TM à MX ont une compréhension commune de la manière dont la norme ISO 20022 doit être appliquée via le réseau Swift, celui-ci, en collaboration avec le groupe 
de travail CBPR+, a décrit un grand nombre de cas d’utilisation dans le «CBPR+ User Handbook».

Peter Ruoss
Product Owner Payment Software Partnerships, UBS Switzerland AG