Héros inconnus – les procédures normalisées

Connaissances requises

• Connaissance approfondie des processus de paiement
• Familiarité avec les éléments structurels de la QR-facture

L’année dernière, la place financière suisse a montré une fois de plus qu’elle pouvait mettre en œuvre un projet majeur avec succès. En remplaçant les bulletins de versement par la QR-facture, elle a réalisé un changement sans heurt, qui a impliqué des millions de ménages et des milliers d’entreprises, ainsi que les banques et leurs fournisseurs de services. Quelques mois après cet effort conjoint, nous remarquons ceci: le paiement avec la QR-facture est simple et efficace.

Mais qu’est-ce qui a rendu ce changement si important? Sûrement pas l’absence de couleur du nouveau document ou la banale conversion des informations figurant dans un code QR. Non, il s’agit plutôt des procédures normalisées. Le succès du trafic suisse des paiements et le fait que, par rapport à l’étranger, le paiement d’une facture est déjà aujourd’hui en grande partie constitué d’un simple paiement de compte à compte ne sont pas une coïncidence. Il y a certainement la conviction de base que le débiteur réglera sa dette à temps. De plus, ce qui est important, c’est l’infrastructure peu coûteuse et hautement fiable utilisée avec le système RBTR SIC, mais aussi la procédure extrêmement simple, efficace et éprouvée d’échange d’informations de paiement et de référence de facture.

L’entrée de paiement en tant que transaction commerciale centrale

Lorsqu’il s’agit du trafic des paiements, la plupart des intervenants se concentrent sur le paiement, c’est-à-dire sur la passation d’un ordre. Mais la réception de l’avoir est tout aussi importante. L’entrée du salaire, de rentes ou de l’argent de poche est non seulement un plaisir, mais surtout une nécessité. Et l’objectif initial d’une entreprise est bien de gagner de l’argent. En particulier dans notre société axée sur la consommation, la réception d’un paiement est une transaction commerciale centrale. L’administration publique, elle aussi, vit d’impôts et de frais qui apparaissent à un certain moment comme un flux de trésorerie sur le compte de l’office compétent.

Alors qu’une personne privée a habituellement un nombre gérable de paiements entrants, les sociétés commerciales, les régies immobilières et, plus généralement, les fournisseurs de services reçoivent rapidement des centaines ou des milliers de paiements entrants par mois. Il ne s’agit pas seulement de grands fournisseurs tels que les sociétés de télécommunications ou les compagnies d’assurance. Qu’il s’agisse d’un service de nettoyage, d’un fournisseur Internet local, d’une société spécialisée de vente par correspondance ou d’un éditeur de magazines, des centaines de milliers de PME établissent d’innombrables factures et ont besoin de vérifier rapidement et facilement si et quand telle ou telle créance a été payée.

Grâce aux procédures normalisées, cela est possible en Suisse de manière simple, efficace et rentable pour les grands comme pour les petits volumes. La clé de la réussite réside dans la référence unique créée par l’émetteur de factures et qui l’envoie avec les détails de l’ordre de paiement. Ce qui a déjà fonctionné parfaitement avec les bulletins de versement orange, à savoir la procédure derrière la référence, se retrouve également dans la QR-facture et reste inchangé.

Cela signifie que l’émetteur de factures peut fournir une référence unique pour lui avec la section paiement de la QR-facture. La partie payante la reproduit lors de la saisie du paiement, quel que soit le canal utilisé (via e-/m-banking, sur papier ou avec un logiciel comptable). La particularité de cette référence est qu’elle peut être vérifiée sur le plan formel et exige qu’une référence QR soit toujours incluse lors de l’utilisation du QR-IBAN. Dans le cas contraire, la banque rejettera l’ordre. Dans le message ISO 20022, cette référence fait partie de l’élément «Structured Remittance».

Contrairement à de nombreux systèmes étrangers, le système SIC vérifie également si un ordre de paiement bancaire (pacs.008) contient une QR-facture correcte sur le plan formel lorsque le paiement s’adresse à un QR-IBAN. Ainsi, la banque destinataire et la partie bénéficiaire peuvent être sûres que le paiement de leur créance contient toujours une référence correcte.

À son tour, la banque de la partie bénéficiaire peut mettre sur pied ses propres services sur la base de ces entrées. Toutefois, une partie des procédures normalisées est la possibilité de collecter et de notifier séparément les entrées avec un type de message spécifique (camt.054). L’avantage est que la partie bénéficiaire ne peut transmettre que les informations requises à sa comptabilité débiteurs, à savoir ce qui concerne le compte, ce qui doit ou ne doit pas être retransmis. En retour, la comptabilité ou la trésorerie ne souhaitent pas que toutes les écritures figurent sur le relevé de compte (ou dans camt.053) – ce serait gênant et bien sûr inutile, surtout dans le cas des entreprises commerciales avec de nombreuses entrées.

Quiconque trouve que la saisie de paiement avec la QR-facture est trop lourde peut passer à eBill. En effet, eBill est basé sur les mêmes processus et prend en charge le QR-IBAN et la référence QR. Le client n’a pas à créer un ordre de paiement à partir de la facture elle-même; eBill le fait pour lui en arrière-plan. Que l’émetteur de factures envoie une QR-facture directement au client ou qu’il déclenche une facture eBill, le processus de paiement est validé de la même façon et l’entrée du paiement est notifiée exactement de la même manière. Il n’est donc pas nécessaire de passer à eBill, mais eBill est la prochaine étape logique vers une facturation plus simple et plus fiable. En outre, une facture eBill peut être créée à partir des données d’une QR-facture.

Une base idéale aussi pour les Instant Payments

Si le système des procédures normalisées s’est maintenu pendant tant d’années – le «système des bulletins de versement avec numéro de référence (SBVR)» été introduit en 1971 –, c’est parce qu’il était simple et à la fois efficace et fiable à utiliser. En outre, la procédure a pu être transposée à plusieurs reprises en une nouvelle mise en œuvre technique. Ainsi, la récente mise en œuvre dans les messages ISO 20022 (pain.001, pacs.008, camt.05x) et le remplacement par la QR-facture se sont déroulés sans problème. Pour y parvenir, il a fallu reprendre d’anciens acquis. Par exemple, l’introduction d’un QR-IBAN spécifique au moyen d’un QR-IID n’est certainement pas la solution la plus élégante, mais la présence d’un numéro de compte spécifique est la solution la plus efficace pour la validation de la saisie du paiement jusqu’à son entrée. Et pour y parvenir, le QR-IID était à nouveau le moyen le plus simple. Le fait que des paiements venant de l’étranger sans référence valide soient désormais facilités est un effet secondaire déplaisant, mais en fin de compte négligeable. Et avec l’extension de la norme ISO 20022, il y aura peut-être même des entrées transfrontalières plus complètes et correctement remplies.

L’introduction prochaine des Instant Payments en Suisse est bien plus importante. Les Instant Payments sont idéaux surtout pour les offres où un flux de trésorerie immédiat est pertinent ou moins cher, par exemple lors du chargement d’un avoir – le filleul souhaite un nouveau jeu pour sa Nintendo Switch pour son anniversaire et dispose sur-le-champ de la somme nécessaire après avoir soufflé ses bougies. La procédure normalisée est une base idéale pour cela. Le QR-IBAN et la référence QR sont également prévus pour les Instant Payments, ainsi que les validations correspondantes. Ce qui devra certainement être adapté est le type de notification à la partie bénéficiaire. Si nécessaire, le groupe de travail ISO 20022 TP Suisse examinera cette question et élaborera des Implementation Guidelines appropriées au plus tôt pour la publication du standard SPS 2024 (novembre 2024). Une chose est claire: l’histoire des procédures normalisées se poursuit après plus de 50 ans et reste passionnante.

Martin Walder
Head Billing & Payments Standards, SIX