ISO 20022

ISO 20022

Qu’est-ce que la norme ISO 20022?

ISO 20022 est une norme mondiale suivant laquelle les messages sont créés pour l’industrie financière. Ces messages peuvent être utilisés pour différents types de transactions, par exemple un ordre de paiement, ou des informations comment transmettre un relevé de compte entre les parties concernées.

Messages client-banque

Sur mandat du Payments Committee Switzerland (PaCoS), des recommandations pour une pratique du marché suisse (Swiss Payment Standards) dans l’échange de données client-banque basées sur les messages ISO 20022 sont élaborées et publiées. Ces recommandations couvrent les domaines d’activité «Passation d’ordres de paiement» et «Reporting de gestion de trésorerie».

Outre les référentiels de Swiss Interbank Clearing (SIC/euroSIC), les Swiss Payment Standards (SPS) tiennent compte des exigences de l’European Payment Council ayant trait au SEPA et aux paiements transfrontaliers via le réseau SWIFT.

Swiss Payment Standards

Les Swiss Payment Standards (SPS) sont résumées dans les Business Rules et Implementation Guidelines (IGs). Une version ordinaire des normes a lieu chaque année en novembre. Vous trouverez ci-dessous un aperçu des versions actuellement valables, ainsi que, à partir de février, les versions pour la prochaine release standard.

Les anciennes éditions peuvent être consultées dans les archives.

Les nouvelles versions des documents Swiss Payment Standards («SPS 2023») dans le domaine des messages client-banque sont applicables à partir du 20 novembre 2023, après la release SIC du 17 novembre et comprennent des adaptations pour la release SEPA de 2023 ainsi que diverses adaptations et clarifications rédactionnelles. Il s'agit de versions «minor» qui ne nécessitent pas d'adaptations techniques obligatoires de la part du client.​

La release SPS 2023 comprend des adaptations des IGs suivantes:​

  • Implementation Guidelines suisses pour virements (version 2.0.2)
  • Implementation Guidelines suisses pour Cash Management (version 2.0.2)​

Toutes les autres IGs (voir «Versions actuellement valables») ne seront pas adaptées et resteront valables après le 20 novembre 2023.​

Business Rules suisses (version 3.0.1)
Il n'y aura que des modifications textuelles; publication en novembre 2023.

    • Entrée en vigueur:

    Implementation Guidelines pour virements (version 2.0.2)

    Les définitions relatives aux virements (Payment Initiation) couvrent l'ensemble du trafic des paiements suisse et permettent la remise d'ordres de paiement (y compris SEPA). Ce document sert de guide pour la mise en œuvre technique du message ISO 20022 «Customer Credit Transfer Initiation» (pain.001).

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    • Entrée en vigueur:

    Implementation Guidelines pour Cash Management (version 2.0.2)

    Les définitions relatives aux messages de banque à client (Cash Management) couvrent l'extrait de compte électronique ainsi que les avis de débit et de crédit. Ce document sert de guide pour la mise en œuvre technique des messages «Bank To Customer Account Report» (camt.052), «Bank To Customer Statement» (camt.053) et «Bank To Customer Debit/Credit Notification» (camt.054).

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Portail de validation message client-banque

Le portail de validation sert à promouvoir l'application uniforme de la norme ISO 20022 dans le trafic des paiements à la place financière suisse. Il soutient les fournisseurs de logiciel/clients d'entreprise et les établissements financiers dans leurs efforts pour assurer une haute qualité de la validation technique des messages ISO 20022.

Accès au portail de validation

Messages interbancaires

Les règles convenues avec les organes interbancaires suisses dans les «Implementation Guidelines for ISO 20022 Interbank Messages» sont obligatoires pour tous les participants SIC et euroSIC.

Ces Implementation Guidelines font partie intégrante du manuel SIC/euroSIC et font donc également partie des spécifications à ces systèmes. De plus amples informations sur les aspects formels, opérationnels et techniques du système SIC ou euroSIC sont disponibles dans l’extranet protégé par mot de passe de SIX Interbank Clearing SA.

Implementation Guidelines

Les présentes Implementation Guidelines ont une structure modulaire. Ils se composent d'un document de base contenant des informations générales, communes à tous les messages, et de différents documents modulaires - un par type de message ISO 20022 ou par cas d’utilisation - contenant des informations spécifiques aux messages, y compris des informations sur le traitement spécifique à l'application de certains éléments. Ils spécifient les messages à livrer dans la norme de message ISO 20022 dans les systèmes RTGS SIC et euroSIC ou livrés par ceux-ci.

Les anciennes éditions peuvent être consultées dans les archives.

Le contenu de la version 4.10 de la plate-forme SIC du 17 novembre 2023, défini et validé par les organes interbancaires compétents, a été annoncé au moyen d'une circulaire officielle (y compris les Release Notes ci-jointes, datées du 20 février 2023, erratum du 22 mai 2023) et publié dans l’extranet protégé par mot de passe de SIX Interbank Clearing SA.

Implementation Guidelines – Version 4.10 de la plate-forme SIC

Les Implementation Guidelines de la plate-forme SIC version 4.10 se composent d’un «Base Document» et de 21 documents de module associés. En outre, des documents dits «Delta Commentary» ont été créés pour 6 des documents de module, qui contiennent des informations détaillées sur les changements dans les messages concernés. Des informations supplémentaires sur les changements dans les documents de module et les schémas XML peuvent être trouvées dans les documents de synthèse, qui sont intégrés dans les fichiers ZIP ci-joints.

Portail de validation messages interbancaires

Avec le portail de validation messages interbancaires, l'utilisation uniforme de la norme ISO 20022 pour SIC et euroSIC est exigée. Ainsi, les établissements financiers assurent une qualité élevée de la validation spécialisée des messages interbancaires ISO 20022.

Accès au portail de validation