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Exclusion d‘un négociateur

L'exclusion d'un trader peut avoir divers motifs:

Interruption forcée

Si un négociateur enregistré à titre provisoire n'obtient pas la licence de négotiateur, celui-ci est interrompu par SIX Swiss Exchange. Tant que dure l'interruption, le négociateur qui jouissait d'un enregistrement provisoire n'est plus autorisé à exercer son activité. L'interruption est maintenue même si le négociateur qui jouissait d'un enregistrement provisoire passe au service d'un autre participant. Dès que la personne dont l'enregistrement provisoire a été interrompu a acquis une licence reconnue par SIX Swiss Exchange, le participant peut déposer une demande d'enregistrement définitif auprès de SIX Swiss Exchange. Seul l'enregistrement définitif peut mettre un terme à l'interruption.

Interruption volontaire

Le participant peut décider volontairement d'interrompre l'enregistrement provisoire à SIX Swiss Exchange.

Suspension

Si un négociateur enregistré à titre définitif ne participe plus activement au négoce pour une durée provisoire et s'il reste auprès du participant, son enregistrement définitif est suspendu. Le participant doit faire le nécessaire au sujet de la suspension et de la levée de celle-ci auprès de SIX Swiss Exchange.

Exclusion

Si un négociateur enregistré passe au service d'un autre participant ou si les conditions d'enregistrement ne sont plus remplies, il est exclu de SIX Swiss Exchange en qualité de négociateur. Le participant procède à l'exclusion auprès de SIX Swiss Exchange.

Radiation

En cas d'infraction aux règlements de SIX Swiss Exchange, lorsqu'une condition d'enregistrement fait défaut ou lorsqu'une procédure pénale est ouverte, SIX Swiss Exchange peut suspendre un négociateur et/ou un système de passation d'ordres ou lui retirer son enregistrement.