L’harmonisation – un processus continu

Connaissances requises

• Familiarité avec la normalisation ISO 20022 
• Connaissance approfondie de l’organisation

Un thème important en rapport avec l’harmonisation ISO 20022 préoccupe plusieurs grandes banques centrales dans leur rôle d’exploitants de systèmes de compensation et de règlement. Il s’agit de savoir comment elles peuvent coordonner le développement après la conversion des réseaux et des infrastructures à l’ISO 20022 et éviter une dérive des mises en œuvre concrètes. La diffusion des messages ISO 20022 permet un acheminement plus simple et plus efficace des ordres et l’interconnexion des infrastructures de marché, également appelée «interlinking». Il est important de préserver ces avantages et de ne pas les amoindrir par un prochain cycle de changement.

Swift a choisi comme base pour la migration vers ISO 20022 la version de messages 2019. De nombreux exploitants d’infrastructures de marché – par exemple SIX en Suisse – en ont profité pour migrer également leurs systèmes vers cette version – ou du moins prévoient de le faire. Le SEPA, avec l’un des plus grands schémas, a également décidé de faire passer les SEPA Clearing and Settlement Mechanisms à cette version de messages en novembre prochain. La transition au sein du réseau Swift a également incité d’autres prestataires à procéder à des adaptations.

Trois types d’adaptations

Les exigences relatives aux infrastructures de marché et aux schémas évoluent constamment en raison des nouveaux besoins des parties participantes, comme les banques ou les systèmes tiers, de leurs clients, comme les entreprises ou les solutions commerciales, ainsi qu’en raison des nouvelles réglementations ou des évolutions techniques. Cela peut conduire les acteurs à devoir adapter leurs implémentations ou leurs cadres réglementaires. Si les contenus des messages ou les validations correspondantes doivent également être modifiés ou étendus, il existe en gros trois possibilités.

La voie la plus simple et la plus fréquente, du moins en Suisse, consiste à adapter les Guidelines sans changer le message de base ISO 20022. Il suffit souvent d’utiliser un nouveau code, de rendre un champ obligatoire ou d’adapter une validation. L’adaptation de la longueur, des caractères admis ou le rapprochement des règles d’utilisation du message en soi peuvent également être mises en œuvre sans nouvelle version.

La situation est nettement plus complexe lorsque l’utilisation d’une version plus récente du message de base est nécessaire. Tandis qu’il est souvent possible d’effectuer le changement en une seule release pour les infrastructures centralisées, nous accordons dans notre pays, avec les Swiss Payment Standards, une période de transition de trois ans pour le pas-
sage de pain.001.001.03 (version 2009) à pain.001.001.09 (version 2019). Indépendamment de la manière dont la transition est effectuée, tous les participants au système doivent adapter et tester leurs systèmes.

Si l’adaptation souhaitée n’est pas possible avec la version de messages actuellement utilisée, les participants au marché doivent d’abord demander une adaptation du message de base ou un message ISO 20022 entièrement nouveau auprès de la Registration Authority. De telles adaptations sont publiées chaque année au cours du deuxième trimestre et sont alors à la disposition des utilisateurs. Cela est surtout nécessaire lorsqu’une infrastructure, un schéma ou un cas d’affaires migre vers ISO 20022 ou est entièrement nouveau. La communauté suisse saisit également régulièrement de telles modifications afin de pouvoir en profiter lors de futurs changements de version. Cela a été appliqué pour la première fois lors du passage aux nouvelles versions .08 du camt.05x.

Chercher une autorité

Les banques centrales, en tant qu’opérateurs ou superviseurs, sont tout à fait conscientes qu’une fois la migration terminée dans le réseau Swift, c’est-à-dire après 2025, la question d’un développement coordonné et concerté prendra de l’importance. Il serait très dommage que la Grande-Bretagne introduise par exemple une nouvelle version de pacs.008 pour soutenir une nouvelle offre, alors que d’autres infrastructures ne le font pas. Si cette offre est également intéressante pour les acteurs du marché orientés vers l’international, ceux-ci ne pourraient pas en profiter ou seulement difficilement.

Pour éviter de tels scénarios indésirables, les idées divergent. Ainsi, une banque centrale souhaite une adaptation aussi rapide et régulière que possible des messages de base actuels respectifs, tandis que d’autres acteurs du marché souhaitent plutôt s’orienter vers le réseau Swift. Il n’est pas clair non plus qui a l’autorité et la capacité d’assumer une telle coordination. Actuellement, il existe différents organes sectoriels et groupes de travail qui pourraient jouer un rôle à cet égard: le High Value Payments Systems Plus – une initiative de Swift –, le Registration Management Group – l’organe supérieur d’enregistrement de l’ISO 20022 –, les réunions régulières des opérateurs, les associations sectorielles comme l’European Automated Clearing House Association ou la Banque des règlements internationaux avec son Committee on Payments and Market Infrastructures. La discussion n’en est toutefois qu’à ses débuts. En collaboration avec la BNS et en échange avec les organes de la place financière suisse, nous nous engageons activement, en tant que spécialistes de la normalisation, en faveur d’une procédure aussi pragmatique que possible, qui tient compte de la capacité de changement limitée, mais qui ne néglige pas non plus les éventuelles opportunités qui résultent d’un changement de version.

Martin Walder
Head Billing & Payments Standards, SIX