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Règlements

Les règlements définissent la structure organisationnellede la SIX Swiss Exchange.

Elles précisent les tâches et les attributions des différents organes et explicitent les principes et dispositions généraux applicables au négoce et à la procédure d'admission.

Le Règlement relatif au négoce de SIX Swiss Exchange régit les droits et obligations entre SIX Swiss Exchange et ses participants et traders. Il se base sur la Loi fédérale sur les infrastructures des marchés financiers et le comportement sur le marché en matière de négociation de valeurs mobilières et de dérivés (LIMF) et contient des règles concernant:

  • l'admission des négociants en qualité de participants à la bourse
  • l'organisation du marché
  • le décompte et règlement des transactions négociées en bourse
  • la surveillance et le respect du Règlement relatif au négoce ainsi que les sanctions prononcées par la Bourse contre les participants et les traders.

Sous Révisions figure une liste des modifications apportées aux règlements. Vous y trouverez un aperçu avec l’historique complet des changements découlant de la révision.