Sanctioned Securities Monitoring Service

Sanctioned Securities Monitoring Service

Simplifier la complexité de la surveillance des sanctions économiques

Devancez l’application des sanctions

Une surveillance efficace des titres sanctionnés est essentielle pour éviter de lourdes amendes et protéger sa réputation. Mais dans un environnement de sanctions collectives ou sélectives, éviter les sociétés douteuses et les titres qu’elles ont émis constitue un véritable défi.

Le Sanctioned Securities Monitoring Service de SIX vous simplifie la tâche en maintenant à jour vos listes de titres à exclure de vos investissements, de vos positions ou de vos services. En vous abonnant à notre liste explicite des entités interdites et « surveillées », vous pouvez identifier rapidement celles à éviter et prendre des mesures avant l’application des sanctions.

Vos bénéfices

Une connaissance pointue des sanctions à portée de main

Le Sanctioned Securities Monitoring Service de SIX rassemble une pléthore d’informations sur les titres, accompagnée d’analyses des entités sanctionnées et des régimes de sanctions servant aux contrôles pré- et post-négociation. Outre une liste des entités douteuses, actualisée chaque jour, les experts de SIX scrutent les modifications apportées aux structures de propriété des entreprises et d’autres événements susceptibles d’y faire figurer de nouveaux titres. Ces analyses, combinées aux listes de surveillance des entités à risque, vous donnent un aperçu limpide et immédiat de la situation mondiale en matière de sanctions et de votre propre exposition au risque. 

 

Laurent Lefèvre, Head Delivery Capabilities, SIX

Identifier les titres liés à des particuliers, à des sociétés ou à des bénéficiaires effectifs afin de pouvoir les ajouter à sa liste d’exclusion est fastidieux et complexe, mais c’est indispensable pour s’épargner des amendes potentiellement colossales.

Oliver Bodmer, Senior Product Manager, SIX

Êtes-vous à l'abri des sanctions internationales ?

Regardez la vidéo gratuitement afin de découvrir la complexité du paysage des sanctions de la région APAC et pourquoi il est capital d'adopter une stratégie "intelligente" pour détecter les titres potentiellement dangereux.

A propos du service

Le respect effectif des sanctions repose sur l’identification précise des entités visées et des titres qu’elles ont émis. Le service de surveillance des titres sanctionnés de SIX vous donne une vision actualisée de votre exposition éventuelle à des sanctions, vous évite de tomber sous le coup de lourdes amendes faisant suite à un manque de données et vous permet dès aujourd’hui de négocier en toute sérénité.

Sanctioned Securities Monitoring Service : présentation

Identifier des titres liés à un domicile ou à une entreprise faisant l’objet de sanctions paraît simple, mais la réalité est tout autre. SIX publie chaque jour une liste des émetteurs et des titres ayant un lien avec les domiciles, les entreprises et les particuliers sanctionnés par des autorités de règlementation.

Principales caractéristiques du service

  • Identification rapide des instruments pertinents
  • Listes actualisées chaque jour des émetteurs et des titres concernés
  • Surveillance proactive des entités ou des personnes inscrites sur des listes de surveillance
  • Surveillance continue des opérations sur titres susceptibles de modifier le statut d’un instrument
  • Intégration facile des données pouvant être lues par des machines en mode "plug-in"

Conservez une longueur d’avance

Le respect effectif des sanctions repose entièrement sur l’identification précise des entités visées et des titres qu’elles ont émis. Notre infographie montre l’étendue du problème pour le secteur et l’aide qu’apporte SIX en la matière.

Processus de sélection et analyses de SIX

SIX assume la collecte, le processus de sélection et les analyses, et vous fournit une liste complète des titres sanctionnés ou susceptibles de l’être à comparer à ceux de votre portefeuille :

  • 26 250 modifications analysées par semaine, telles que des mises à jour règlementaires et des changements dans l’actionnariat ;
  • plus de 1,8 million de relations entre actionnaires surveillées par le système ;
  • 83 entités et individus en moyenne faisant l’objet de soupçons contrôlés chaque jour par notre équipe sanctions.

 

Sanctions : êtes-vous prêt ?

Respectez-vous les régimes de sanctions ? Notre test gratuit vous permettra de vérifier si vos titres sont exposés à des violations implicites ou explicites.

Faites confiance au service de SIX plusieurs fois primé

Notre Sanctioned Securities Monitoring Service a été distingué à de nombreuses reprises par le secteur pour son innovation et son excellence. Distinctions reçues :

  • « Best RegTech Solution », FTF 2019
  • « Best Solution in Regulatory Intelligence », Regulations Asia 2018
  • « Most Innovative Regulatory Solution », IRD/IMD 2017
  • « Best Compliance Solution », Goodacre 2016

Surveillez les instruments associés aux MRB

Certains investisseurs souhaitent éviter d'investir dans des activités liées à la marijuana (Marijuana Related Business – MRB) ou au moins de pouvoir prendre une décision d'investissement en parfaite connaissance de cause. Comme les MRB interviennent dans des secteurs très variés, il est difficile pour les banques d'avoir une vue d'ensemble exacte pour leurs clients investisseurs. SIX aide ces banques avec sa nouvelle liste de surveillance MRB Securities qui identifie les MRB, leurs émissions de titres ainsi que les produits structurés et les options ayant ces titres pour sous-jacents. 

Surveillez les Investissements Indirects

Les institutions financières permettant d'investir dans les Exchange Traded Funds (ETF) -fonds cotés- rencontrent souvent des problèmes de transparence avec les composants et les pondérations individuelles au sein des ETF. Les processus de KYC peuvent avoir indiqué que l'émetteur de l'ETF est approuvé, cela ne garantit pas cependant que l'ETF, lui même, ne soit pas investi fortement dans des titres sanctionnés. SSMS ETF analyse tous les composants d'un ETF à la recherche d'instruments "entachés" et fait ressortir l'ETF concerné ainsi que la pondération de chaque composant sanctionné dans un fichier plat, simple et humainement lisible.

FAQ