Centre d'information

Le centre d'information offre un aperçu concis des conditions de base pour participer au système SIC, ainsi que des premières étapes pour se connecter au système.

Accès rapide

Participation au système SIC

Les conditions de participation au système SIC sont la satisfaction des critères de la Banque nationale suisse (BNS) conformément à la «Notice sur l’accès au système SIC et aux comptes de virement» ainsi qu’à ceux de la SIC SA. Un participant prend toujours part au service SIC-RTGS. En cas d’utilisation des paiements clients (pacs.008), le participant doit également participer au service SIC-IP (paiements instantanés) et être joignable au moins pour les paiements instantanés des clients.

Les demandes de participation à SIC doivent en principe être adressées à la BNS (customer@snb.ch). Après confirmation de l’autorisation par la BNS et SIC SA ainsi que la signature du contrat, le nouveau participant doit attendre entre six à dix semaines (en fonction de l’infrastructure du participant et du chemin d’accès ainsi que des tests effectués avec succès) pour être connecté au système SIC et aux deux services (RTGS et éventuellement IP).

En principe, la participation ne peut débuter qu’au premier jour ouvrable bancaire d’un nouveau mois. Condition préalable: toutes les exigences techniques et juridiques nécessaires doivent être satisfaites et confirmées avant le 10 du mois précédent. Faute de cela, la date de participation est repoussée d’au moins un mois. Sur notre site web bankenstamm.ch, les nouveaux participants ainsi que leur date de participation sont publiés sous Mutations fichiers des banques.

Un participant peut résilier sa participation par écrit à la fin d’un mois, en respectant un délai de préavis de trois mois. Les informations relatives à la résiliation doivent être adressées à la BNS ainsi qu’à la SIC SA, car une relation contractuelle existe avec les deux parties. Il en va de même en cas de fusion entre deux participants.

Si un participant ne remplit plus les conditions de participation, il peut être exclu par la BNS. La BNS se réserve également le droit de résiliation extraordinaire, par exemple en cas de violation grave des règlements par un participant.

Raccordement au système SIC

Chaque participant a besoin d’un accès technique («chemin d’accès») au service SIC concerné. Un participant déclenche une action dans le service concerné via un chemin d’accès, par ex. par la transmission entrante d’un paiement ou d’une interrogation. Il reçoit également des messages à ce sujet, par ex. des paiements d’un autre participant qui lui sont crédités ou encore des informations générées par le service. Un chemin d’accès nécessite un réseau correspondant. Les participants doivent choisir entre les deux chemins d’accès suivants: Messaging Gateway oder Swift.

L'accès technique peut, le cas échéant, être effectué via un bureau de service. Celui-ci garantit la connexion au système pour les participants ne disposant pas de leur propre infrastructure.

Chemins d'accès

Le chemin d’accès Messaging Gateway est utilisé lorsque le participant est raccordé au système SIC via Secure Swiss Finance Network (SSFN) ou des réseaux P2P.

Les participants avec un raccordement direct via le réseau SSFN doivent être raccordés de manière redondante et via différents opérateurs. Cette disposition s’applique également au raccordement des bureaux de service qui offrent la connectivité SIC à leurs clients.

Logiciel de raccordement de fournisseurs tiers
Dans les cas où un fournisseur de logiciel développe lui-même le logiciel de raccordement sur ordre d’un ou de plusieurs participant(s), un courrier de confirmation devra être envoyé par l’un des participants à SIC SA.

Un bureau de service assure via le Messaging Gateway le raccordement au service correspondant pour les participants sans raccordement direct. Le bureau de service réceptionne les transactions du participant lui-même ou par l’intermédiaire de son service provider et les livre dans le système SIC. Il transmet les transactions délivrées par le système SIC au participant lui-même ou à son service provider. Le bureau de service est relié au système SIC par sa propre interface de communication sans être lui-même un participant.

Échange de messages avec un bureau de service
Si le raccordement s’effectue via un bureau de service, l’échange de messages avec le bureau de service doit s’effectuer via un réseau aussi sûr que l’échange de messages du bureau de service avec le système SIC. Le SSFN est recommandé à cet effet. L’échange de messages via des connexions internet n’est pas autorisé.
La connexion du participant au bureau de service et la responsabilité de l’intégrité et de l’authenticité des données sont sans exception assumées par le participant.

Exigences posées aux bureaux de service
Seuls les bureaux de service répondant aux exigences définies par la BNS sont autorisés. Les exigences minimales et la description de la procédure de vérification (attestation) sont présentées dans le document des exigences. La liste des bureaux de service agréés est visible ci-dessous.

Le choix des chemins d’accès Messaging Gateway ou Swift est soumis à la règle suivante: les participants se raccordent obligatoirement au système SIC via le chemin d’accès Messaging Gateway. Exception: les participants standard dont le nombre moyen de transactions sortantes est inférieur à 1000 et le chiffre d’affaires inférieur à CHF 100 millions par jour de clearing peuvent utiliser le chemin d’accès Swift. Selon le service SIC et le cas d’utilisation, différents services Swift sont utilisés.

Portail web

Le portail web est un complément aux deux chemins d’accès Messaging Gateway et Swift. Certains cas d’utilisation peuvent être déclenchés manuellement via ce portail. Il permet également d’interroger le compte de règlement et d’effectuer des recherches en ligne. L’accès se fait via des réseaux IP tels que SSFN ou Internet et est sécurisé par un certificat ou par SwissID émis par des fournisseurs tiers.

Le portail web ne peut pas être utilisé comme accès exclusif et les participants via Swift sont tenus d’utiliser le portail web.

Solution de sécurité du système SIC

la solution de sécurité SIX Advanced Security Server («SASS»), qui se compose de composants logiciels et matériels ainsi que de mesures organisationnelles, est utilisée pour le chemin d’accès Messaging Gateway et pour la livraison et la délivrance de sauvegarde. Dans le cadre de l’infrastructure de la place financière suisse, SASS garantit une transmission sécurisée et non falsifiée de messages.

Un participant est notamment tenu de prendre les dispositions obligatoires et facultatives pour l’installation et l’exploitation du SASS, avec les composants du logiciel CH-HSM et SASS.

Veuillez noter que SIX n'a pas testé toutes les combinaisons de versions de firmware HSM et de versions de logiciel SASS. SIX communique les combinaisons de logiciel SASS et de firmware HSM qui ont été testées de manière approfondie. D'autres combinaisons sont possibles, mais il est recommandé d'effectuer des tests approfondis. 

Primus S2-Serie HSM (CH-HSM)

La société Securosys a développé spécialement la Primus HSM S2-Series pour le système SIC. Les trois modèles disponibles – S4, S6 et S6P – sont tous compatibles avec la cryptographie post-quantique (PQC) et peuvent être gérés à l’aide du dispositif Decanus Remote Access Management. Des informations détaillées et des spécifications techniques sont disponibles sur le site web de Securosys.

Commander
Pour la commande du HSM, il faut utiliser le formulaire sur l'Extranet SIC. La commande signée est à envoyer directement à Securosys. Le modèle HSM sélectionné peut être commandé via le formulaire correspondant sur l’extranet SIC auprès de Securosys (sales@securosys.ch).


Documentation et firmware
Les manuels ainsi que toutes les versions du firmware (firmware updates) sont disponibles sur le portail de Securosys.

Logiciel SASS

En tant que module logiciel, le logiciel SASS est utilisé – développé par Elca Informatik AG. Ce logiciel est disponible pour Windows ou Linux. 

Sur l'Extranet SIC (protégé par un mot de passe), les informations suivantes peuvent notamment être consultées et téléchargées: 

  • Guide pour l’onboarding/la configuration de SASS 2.x
  • Documentation sur le logiciel et les versions de SASS
  • SASS certificats publics
  • Formulaire: Confirmation des personnes de confiance (security officer)
Vous avez des questions?

Nous sommes heureux de vous aider.

Contactez-nous