Download-Center

Release Notes 9.4

Généralités concernant le système Terravis
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Portail de renseignements Terravis
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Transactions électroniques Terravis (eGVT uniquement)
- Officiers publics – extensions du Dossier notarial Plus
- Officiers publics – inscription de la transaction avec sauvegarde intermédiaire
- Officiers publics – changement de propriétaire, planification de la réquisition d’inscription au registre foncier

Transactions électroniques Terravis (eGVT et Nominee)
- Instituts de crédit – nouvelle fonctionnalité d’envoi de messages dans l’opération «Dossier Notarial Plus»
- Rachat de crédits / Changement de créancier – extension de l’affichage de l’adresse d’expédition pour les cédules hypothécaires sur papier

Transactions électroniques Terravis (Nominee uniquement)
- Liquidités contre garanties hypothécaires (LCGH) – diverses extensions
- Extensions / adaptations de l’alignement des cédules hypothécaires - données du registre foncier (RECON)

Gestion fiduciaire des cédules hypothécaires de registre (Nominee Operations)
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Page_00_600.4_Terravis_MainPage, Anglais

Tarifs pour les clients institutionnels

Release Notes 9.3

Généralités concernant le système Terravis
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Portail de renseignements Terravis
- Activation des plans du registre foncier sur l’extrait du registre foncier du canton de Lucerne

Transactions électroniques Terravis (eGVT uniquement)
- Officiers publics – inscription au registre du commerce avec une nouveauté lors du lancement du processus

Transactions électroniques Terravis (eGVT et Nominee)
- Document relatif au changement de créancier: modification apportée au document pour une personne morale agissant à titre de nouveau créancier

Transactions électroniques Terravis (Nominee uniquement)
- Liquidités contre garanties hypothécaires (LCGH) – valeur supplémentaire

Gestion fiduciaire des cédules hypothécaires de registre (Nominee Operations)
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Gemeindefusionen 2025, Allemand

Rapport de disponibilité Terravis - 2024, Anglais

Manuel d'utilisation Nominee pour les instituts de crédit

Aperçu des émoluments cantonaux et des droits d’accès

Manuel d’utilisation pour les officiers publics - Dossier notarial Plus

Instructions pour la connexion avec authentification via l'application (Futurae)

Instructions relatives à la connexion

Manuel d'utilisation LCGH pour les instituts de crédit

Manuel transactions électroniques pour les instituts de crédit

Tarifs renseignements pour avocats

Compass Security Report - 2024, Allemand

Fiche technique re. Service de signature SIX

Tarifs pour la signature numérique et l'authentification

Directives techniques et professionelles pour Liquidités contre garanties hypothécaires (LCGH)

Contrat de participation Terravis-LCGH

Tarifs LCGH pour les banques

Release Notes 8.1

Généralités concernant le système Terravis
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Portail de renseignements Terravis
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Transactions électroniques Terravis (eGVT uniquement)
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Transactions électroniques Terravis (eGVT et Nominee)
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Transactions électroniques Terravis (Nominee uniquement)
- Introduction de CCM-Plus
- Opération «Changement de créancier à SIS» – avis d’expédition

Gestion fiduciaire des cédules hypothécaires de registre (Nominee Operations)
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Contrat d'utilisation pour ElektroForm

Contrat d'utilisation pour Registras

Données du premier administratreur dans Terravis

Rapport de disponibilité Terravis - 2023, Anglais

Tarifs pour l’administration publique

Tarifs transactions électroniques pour officiers publics

Tarifs transactions électroniques pour instituts de crédit

Preisliste elektronischer Geschäftsverkehr für Betreibungs- und Konkursämter (ab 1.1.2025), Allemand

Tarifs renseignements pour officiers publics

Tarifs renseignements pour instituts de crédit

Certificat ISO 27001

Gemeindefusionen 2024, Allemand

Villes de Zurich et de Winterthour: identification du bon immeuble

Übersicht Mehrwertsteuerpflicht der Datenlieferanten im Auskunftsportal Terravis, Allemand

Manuel d’utilisation eGVT pour les officiers publics

Inscription de votre signature électronique qualifiée au registre des officiers publics RegOP

Gemeindefusionen 2023, Allemand

Manuel portail de renseignements

Assemblée Plénière SST 2022

Stratégie de numérisation de la FSN

Informations générales sur Terravis 2022

Rapport annuel du président 2022

Status des groupes de travail 2022

PROCÈS-VERBAL assemblée plénière 2024

Manuel d’utilisation pour les transactions génériques

Invitation Assemblée Plénière SST 2022

Manuel d’utilisation eGVT pour les officiers publics - Changement de propriétaire

Bedienungsanleitung eGVT für Kreditinstitute - Prozess Handänderung, Allemand

Compass Security Report - 2022, Allemand

Medienmitteilung Aufschaltung Kanton Obwalden, Allemand

Gemeindefusionen 2022, Allemand

Bedienungsanleitung Hochladen Nominee-Transfer, Allemand

Elektronischer Geschäftsverkehr Terravis eGVT

Gemeindefusionen 2021, Allemand

Rapport de disponibilité Terravis - 2021, Anglais

Configuration système requise

Manuel relatif à l'audit du registre foncier

Medienmitteilung Aufschaltung Kanton Appenzell Innerrhoden im eGVT, Allemand

Notariat numérique

Procès-verbal de l'assemblée plénière 2020

Programme Assemblée Plénière SST 2021

Procès-verbal de l'assemblée plénière 2021

Informations sur les changes RegOP

Compass Security Report - 2021, Allemand

Rapport de disponibilité Terravis - 2020, Anglais

Medienmitteilung Aufschaltung Kanton Appenzell Ausserrhoden, Allemand

Concept de rôles 4.0 (ébauche)

Procès-verbal assemblée plénière SST 2020

Abstimmungsergebnisse Plenarversammlung EGT 2020, Allemand

Emoluments pour l'accès intercantonal

Concept de rôles

Handbuch Einfache Gesellschaft Terravis, Allemand

Rapport annuel du comité de la SST 2020

Ouverture de l'assemblée SST 2020

Programme assemblée plénière SST 2020

Manuel de la Société simple Terravis (SST) - Version 3.1

Compass Security Report - 2020, Allemand

Directives techniques et professionnelles pour les transactions électroniques Terravis

Convention complémentaire Processus "Changement de propriétaire"

Zusatzvereinbarung Prozess Handänderung für Amtsnotariate, Allemand

Convention complémentaire Processus «Changement de propriétaire»

Convention complémentaire Processus «Changement de propriétaire»

Manuel d'utilisation Nominee sur l'alignement des données relatives aux cédules hypothécaires de registre (Reconciliation)

Betriebsvertrag betr. elektronischer Geschäftsverkehr Terravis mit dem Kanton, Allemand

Annexe A: Sous-traitants de SIX Terravis AG

Rapport de disponibilité Terravis - 2019, Anglais

Tarifs gestion fiduciaire des cédules hypothécaires de registre (Investeur)

Die Aufsicht über die Plattform Terravis - Aufsatz B. Widmer, Allemand

Tarifs gestion fiduciaire des cédules hypothécaires de registre (Serviceur de crédit)

Der lange Weg der digitalen Grundbuchzugriffe - Aufsatz B. Widmer, Allemand

Signature électronique – aperçu des offres pour les officiers publics

Medienmitteilung Aufschaltung Kanton Appenzell Innerrhoden, Allemand

Informationsveranstaltung zur Aufschaltung des Kantons Appenzell Innerrhoden, Allemand

Accord concernant l’encaissement des émoluments au Contrat d’exploitation portail de renseignements Terravis

Medienmitteilung Aufschaltung Kanton Zug, Allemand

Bedienungsanleitung Nominee für Approver, Allemand

Ouverture de l'assemblée SST 2019, Allemand

Information SIX Terravis

Numérisation des biens immobiliers du point de vue des CFF, Allemand

e-ID: une identité électronique reconnue par l'Etat pour la Suisse

Rapport annuel du comité de la SST 2019

Développements en matière de registre foncier

Programme assemblée plénière SST 2019

Compass Security Report - 2019, Allemand

Manuel d'utilisation de l'environnement de test

Passerelle FTP OnePager

Manuel d’utilisation du pool Dispo

Terravis SSL Hinweise, Allemand

Contrat de participation concernant la gestion fiduciaire des cédules hypothécaires de registre (Investors)

Contrat de participation concernant la gestion fiduciaire des cédules hypothécaires de registre (Serviceur de crédit)

Auftragsdatenbearbeitungsvereinbarung Terravis-Nominee, Allemand

Contrat d'utilisation pour officiers publics

Contrat d'utilisation pour avocats

Contrat d'utilisation pour instituts de credit

Informationsveranstaltung zur Aufschaltung des Kantons Schaffhausen, Allemand

Präsentation Informationsveranstaltung für Institutionelle, Allemand

Description Décompte mensuel adressé aux cantons

Bericht TerrAudit (Barbara Widmer), Allemand

Programm Plenarversammlung 2018, Allemand

Jahresbericht des Präsidenten (Adrian Mühlematter), Allemand

Gruss aus Bern (Rahel Müller), Allemand

Informationen SIX Terravis AG (Werner Möckli), Allemand

Begrüssung (Riccardo Varini)

Compass Security Report - 2018, Allemand

Rapport de disponibilité Terravis - 2018, Anglais

Contrat d'utilisation

Nutzungsvertrag Auskunftsportal für Bundesämter, Allemand

Informations pour les clients finals sur la gestion fiduciaire de cédules hypothécaires de registre

Informations sur la gestion fiduciaire de cédules hypothécaires de registre

Contrat d'utilisation pour clients institutionnels

Rapport de disponibilité Terravis - 2017, Anglais

Description d’un extrait d’immeuble

Manuel d'utilisation Nominee - Processus "Transfert en faveur d'un tiers"

ZGB-Revision „14.034 ZGB. Beurkundung des Personenstands und Grundbuch“, Allemand

Treuhänderische Verwaltung von Register-Schuldbriefen: Rechtlicher Set-up, Allemand

Verifizierung Audit Scope Audit Terravis (Terraudit), Allemand

Terravis Rollenkonzept 3.0 (Silke Ettrich), Allemand

Bericht eGVT (Linus Schwager), Allemand

Eröffnung der Plenarversammlung EGT (Adrian Mühlematter), Allemand

Begrüssung (Ludwig Decurtins), Allemand

Programm EGT Plenarversammlung, Allemand

Concept de rôles Terravis 3.0 (en vigeur)

Rôles et droits d’utilisateurs selon le concept de rôles (version 4.0)

Rapport de disponibilité Terravis - 2016, Anglais

Medienmitteilung Aufschaltung Kanton Nidwalden, Allemand

Rapport de disponibilité Terravis - 2015, Anglais

Cadastre - Revue spécialisée consacrée au cadastre suisse, Avril 2016

Prestations de SIX Terravis

Manuel transactions électroniques pour géomètres

Compass Security Report - 2015

Directives Techniques pour la gestion des cédules hypothécaires de registre (Nominee)

Manuel pour les administrateures

Convention relative aux transactions électroniques Terravis eGVT

Contacts pour Support

Compass Security Report - 2014

Compass Security Report - 2013

Zusatzvereinbarung Support für Verwaltungen, Allemand

Antrag für Schulungen von Verwaltungen, Allemand

Formations Terravis, Allemand

Rahmennutzungsvertrag Auskunftsportal für öffentliche Verwaltungen, Allemand

nutzungsvertrag-auskunftsportal-kreditinstitute-de.pdf, Allemand

Convention relative aux transactions électroniques pour les officiers publics

Rapport Comité de pilotage des cantons - Utilisation des données

Modèle de contrat de participant

Muster-Vorlage Teilnehmervertrag, Allemand

Contrat d'exploitation portail de renseignements pour les cantons

Rapport Comité de pilotage des cantons - Gouvernance transitoire

Bericht Arbeitsgruppe: Gebührenmodell, Allemand

Compass Security Report - 2012

Instructions relatives au mot de passe

Compass Security Report - 2011, Allemand

Conditions Générales SIX Terravis SA (CG)

Auftragsdatenbearbeitungsvereinbarung Terravis-eGVT, Allemand

Autorisation de systèmes tiers sur le compte SIC (Test)

Autorisation de systèmes tiers sur le compte SIC (productif))

Instructions pour la commande du certificat de signature

Tarifs renseignements pour les géomètres

Service Level Agreement (Credit Servicer)

Contrat de dépôt

Modèle Pouvoir concernant les cédules hypothécaires de registre

Service Level Agreement (Nominee)

Modèle Pouvoir concernant l'accès pour consultation ou l'accès intégral

Service Level Agreement (Nominee "offline")

Accord complémentaire Nominee concernant les obligations réglementaires

Subject

Modèle de plan de transfert Nominee

Sous-traitants de SIX SIX SA

Accord relatif au contôle pour la gestion fiduciaire des cédules hypothécaires de registre (Serviceur de crédit)

Bericht Terravis (Werner Möckli), Allemand

Directives en matière de communication SST

Informations générales sur Terravis

Transactions électroniques au canton de Thurgovie

Rapport annuel du président

Règlement Terravis / Cantons

Accueil

Assemblée plénière 2023

Vorlage

Invitation Assemblée plénière 2023

Le point sur l aloi fédérale sur la passage au numérique dans le domaine du notariat (LNN)

Rapport annuel 2023

Le notariat numérique dans le contexte fédéral: opportunités et défis

Vorlage

Présentation Assemblée plénière 2024

e ID et infrastructure de confiance - État des travaux et perspectives

Invitation à l'assemblée plénière 2024

Rapport annuel 2024